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Nos infos

Salon MARJOLAINE Bio du 3 au 11 novembre 2018

Participation à la 43ème édition du SALON BIO MARJOLAINE du 3 au 11 novembre 2018 Parc Floral de Paris

Paris 12ème

Stand E 27

+ d'infos : www.salon-marjolaine.com


CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Pour les magasins :

-1- Franco de port pour la Bretagne et Loire atlantique:

Sur tournée de livraisons :

22 Pays de Guingamp St Brieuc : 1 fois par mois

29 : 1 fois par mois

56 : 1 fois par mois

44 : 1 fois tous les 2 mois

-2- Franco de port pour la France métropolitaine (sauf zones de montagne et Corse) :

Si commande de + de 700 € HT

-3- Participation forfaitaire de 20 € HT :

Hors tournée de livraisons: 22 Côtes d'Armor, 56 Morbihan, 29 Finistère, 35 Ile et Vilaine.

-4- Pour toute commande inférieure à 700 € HT, reste de la France (Paris compris) :

Tarifs Transporteur .

Particuliers :

Tarifs Colissimo ou transporteur.

Grossistes et transformateurs :

Veuillez nous contacter.

Règlements : 30 jours nets - comptant à la première commande.

Les marchandises restent propriété de Taca d'Oli jusqu'à paiement complet de la facture.

En cas de défaut de règlement, Taca d'Oli reprendra possession des marchandises dont elle est restée propriétaire.

Dès la livraison des marchandises, l'acheteur est tenu de s'assurer de la conformité de la livraison et ce dans un délai maximum de 72 heures.

En cas de casse lors d'une livraison par transporteur, ce délai est ramené à 48 heures et la réclamation devra être faite par écrit avec copie des réserves portées sur le bordereau de livraison.

Nous rappelons que la mention « sous réserve de déballage » n'a aucune valeur juridique et que tout litige doit être constaté par le chauffeur.

Tout litige relatif à nos ventes serait, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de St Brieuc, le droit français étant en l'occurence seul applicable.


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